Print Friendly
Retour

CRCM du 23 mai 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAi 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 23  MAI 2019

Convocation du 23/05/ 2019

 Présents: ARAMBURU Jean, LE DONNÉ Bernard, MEYRAND Florence, ALAUZEN Patrick, PETITPIERRE Michel, JOBARD Christian,  BOURBIER Nicolas, MONTLAHUC Annie

Excusés: GONDOUIN Céline,

MATIGNY Philippe, pouvoir à Patrick ALAUZEN

Absente : Florence ELDIN

Secrétaire de séance LE DONNÉ Bernard,

Le compte rendu du conseil municipal du 29/03/2019  est adopté à l’unanimité après corrections.

I / SCHEMA DIRECTEUR

Les recherches de fuites ont eu lieu dans la nuit du 25 avril sur le réseau d’alimentation en eau potable.

Les conclusions sont les suivantes :

  • Le Cheylard : pas de fuites significatives constatées
  • Rossas : pas de fuites significatives constatées.
  • Village  : alerte rouge sur les réseau rue Haute (+ 1m3/h), alerte orange place des fossés et rue Paillouse (+ 1m3/h)

Des études plus poussées devront être effectuées dans l’avenir pour déterminer l’origine de ces fuites.

II / EMPRUNT maison du  73 rue du Serre St Jean

 Trois banques ont répondu à la demande d’emprunt de 95 000.00 € sur 10 ans.

Les taux d’emprunts sont les suivants : Crédit Agricole 0.75%, Caisse d’Epargne 0.85%, Crédit Mutuel 0.99%

La Crédit Agricole est retenu à l’unanimité en bénéficiant d’un taux réduit à 0.6656% avec une première échéance en novembre 2019

III / CHEMIN DE L’ECHAILLON

 Un Marché a été passé avec l’entreprise LIOTARD pour la réalisation en enrobé  du chemin de l’échaillon à partir du pont sur la Julianne.

Il est proposé de démarrer cet enrobé à partir de la place des Fossés en prenant en compte les prévisions de réalisations de la phase 2 du plan d’aménagement du Village. Le coût de cette réalisation sera alors de 89 186,75 € HT soit 107 024,10 € TTC  Proposition adoptée à l’unanimité

IV / LOCATION DE LA MAISON  MEALARES

 Le gérant de l’Oustaou propose de louer la maison Méalarès pour faire un ensemble avec l’auberge pour un loyer total de 700,00 € /mois + charges locatives.   2 bails seront adressés à Mr Jobard

Le Conseil Municipal entérine cette proposition

V / EAU ET ASSAINISSEMENT

L’agence de l’eau propose une convention de ruralité de revitalisation aux communes du Diois.

Cette convention permettrait  de bénéficier de subventions pour travaux à des taux de 70%. En contrepartie la commune devra s’engager à transférer la compétence de l’eau et de l’assainissement à la C C D sans attendre 2026. L’acceptation de cette convention devra intervenir avant le 1er juillet pour être effective.

VI / AMENAGEMENT DU VILLAGE

 Les travaux de la première phase ont commencés avec 2 semaines de retard.

Actuellement, ceux-ci avancent  normalement malgré les difficultés et les imprévus habituels à ce genre de travaux

Il faut prévoir dès maintenant les demandes de subventions pour établir le financement de la phase 2 qui interviendra dans le courant 2020.

Le coût total de la phase 2 s’élève à 534118 € HT .

Le total des subventions demandées au Département et à l’Etat devrait atteindre 80% soit 427730  €

Cette résolution est adoptée par 8 voix pour et une voix contre

VII / MAIF

La MAIF nous à fait une  proposition d’assurances multirisques  pour la commune pour un montant de 2 797.23 €/an à comparer à la cotisation de Groupama qui se monte à 4 970.43 €/an.

Le contrat de Groupama se terminant au 31/12/2019, ll reste à valider la proposition de la MAIF sur le niveau des garanties offertes.

VIII / HANGAR DU BOURG  

 Un devis pour la réfection de la toiture du hangar du Bourg se monte à 27 079,46 HT soit 32 495,30 TTC
Un devis pour réalisation d’une dalle béton au lieu du sol en terre battue s’élève à 6 992,00 HT
D’autres devis vont être demandés.

IX / PANNEAUX ROUTIERS DEVANT VILLE

Afin de réduire la vitesse de véhicules sur la route de St Dizier et, en particulier, à partir du cimetière, il esr souhaité que le panneau d’entrée de commune soit installé par la DDT pour réduire cette vitesse à 50 Km/h.

Un autre possibilité serait la pose de bandes rugueuses en travers de la chaussée  ( cf  virage des Bouligons) .

De demandes en ce sens vont être transmises à la D D T

X / COUPES DE PINS A L’UBAC

Les travaux sont en cours, il reste encore quelques arbres à abattre

 XI / DEMANDES DE SUBVENTIONS

   Classe de mer pour les enfants de l’école : 1008.00 €  Acceptée à l’unanimité

–  Arcane musique sollicite 2 000.00 €. Le conseil municipal considère que  cette demande n’est pas cumulable avec la  subvention déjà accordée pour l’organisation de FESTIVALDRÔME

–  Les travaux du chalet de l’Aup sont terminés. L’ AFP à besoin d’une avance de trésorerie de 1 000,00€ pour régler les dépenses engagées. Cette avance sera remboursée à la commune dès que la trésorerie sera reconstituée.. Demande acceptée à l’unanimité.

XII / QUESTIONS DIVERSES

 Des réunions publiques plus fréquentes sont souhaitées pour informer et débattre avec les habitants des projets, questions, manifestations, problèmes du village

Prochain CM, le 29 JUIN 2019

La séance est levée à 23 h 30