Print Friendly
Retour

CRCM du 24 novembre 2017

Mairie de VALDRÔME

26310 VALDRÔME

 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Du 24 NOVEMBRE 2017
Convocation du 13 novembre 2017
Présents : J. ARAMBURU, B. LE DONNE, F. MEYRAND,  P. ALAUZEN, N. BOURBIER,  M. PETITPIERRE, C.JOBARD, A. MONTLAHUC, F. ELDIN, C.GONDOUIN à partir de 21h.

Absents excusés: P. MATIGNY,  pouvoir à P. ALAUZEN

Le compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2017 est adopté à l’unanimité après correction.
1-  Assistance à maitrise d’ouvrage pour la gestion de l’eau

Le coût de la mise en place du schéma directeur « Eau et assainissement » s’élève à 3987,50 € HT soit 4785 € TTC.

2-  Raccordement électrique de M. Roussel à Brézès

La somme de 1777 € HT a été facturée à la commune pour le raccordement. Le conseil municipal décide de refacturer intégralement cette somme à M. Roussel.

3-  Frais de scolarité de l’école de Luc

Quatre enfants du village sont scolarisés à l’école de Luc en Diois. Les frais de scolarité s’élèvent à 1154,46 €/enfant, soit 4617,84 € TTC. Le conseil municipal accepte le règlement de cette somme.

4-  Suppression de la délibération IAT

Une délibération avait été prise pour le règlement d’une Indemnité d’Administration et de Technicité à Mme Valérie MAGNAN pour le travail sur l’archivage. Cette procédure n’est pas valable car l’IAT n’existe plus. Le conseil municipal décide de supprimer cette délibération.
Mme MAGNAN est en arrêt de maladie jusqu’à la fin de son contrat. Elle devrait reprendre en juillet 2018.

5-  L’Oustaou

La gérance de l’auberge l’Oustaou va évoluer d’ici 2019. Le maire propose de créer un groupe de travail pour réfléchir aux solutions envisageables pour l’avenir. La mise en vente de la maison de M. et Mme Méalarès pourrait être une opportunité intéressante.

  1. J Aramburu, F. Eldin, F. Meyrand, M. Petitpierre, B. Le donné et C. Jobard souhaitent participer à cette réflexion.

6-  Contrat d’accompagnement de Pascale GUINET

Un prolongement pour 6 mois du contrat d’accompagnement de Pascale GUINET (aidé à 75%) a été négocié avec Pôle Emploi, soit jusqu’au mois de mai 2018.

7-  Aménagement des espaces publics du village

Le dossier pour l’aménagement des espaces publics du village, focalisé sur les centres de vie (Place St Jean et place Haute…) a été déposé auprès du Conseil Départemental comme convenu lors du dernier conseil municipal. Un dossier pour le contrat de ruralité va être déposé, il devrait être possible d’obtenir jusqu’à 100 000 € dans ce cadre.

Un dossier pour la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) sera déposé en janvier. Il devrait être possible d’obtenir jusqu’à 125 000 € par ce biais.

8-  Logements communaux

  • La rénovation du logement au-dessus de l’école est terminée : peinture, carrelage. Une annonce a été publiée et il y a plusieurs demandes. Florence Meyrand souhaite qu’une attention particulière aux portes (en noyer) des placards soit demandée aux locataires.
  • Un devis a été demandé à Thierry FOUCHER pour la rénovation de l’appartement de la place des Fossés qui était occupé par Pierrick Chubillau. Le devis est de 3721 € HT, soit 4465,20 € TTC.  Ces travaux sont acceptés par le conseil municipal. Ils pourront être réalisés en janvier. Quelques carreaux sont à changer, il y a du carrelage en stock au Presbytère.
  • Les volets des appartements communaux  mériteraient d’être repeints. Il y a 2 fois 10 volets, le devis est de 2688 € HT, soit 2956,80 € TTC. Le conseil municipal accepte ces travaux. L’état et le bon fonctionnement des volets doit cependant être vérifié avant.

9-  Numérisation des réseaux

Les relevés de terrain pour les réseaux d’eau et d’assainissement sont terminés et l’adressage postal a été revu avec Anne LEGAULT. Un courrier sera adressé à tous les habitants et les adresses seront transmises aux services administratifs.

10-             Coupes affouagères

La proposition du bucheron (44 €/stère pour une livraison du bois sur Valdrôme en 2,5 m) n’intéresse personne.

11-             Convention Natura 2000

Cette convention doit être renouvelée avec la Communauté de Commune du Diois pour 2018. Elle stipule la prise en charge du salaire de la personne qui travaille sur les 3 sites Natura 2000 du Diois par la CCD. Un travail de recensement des espèces va entre autre été réalisé sur Valdrôme. Le renouvellement de cette convention est adopté.

12-             Questions diverses

  • Chocolats : 39 boites seront commandées chez Valrhona et seront offertes aux habitants de plus de 70 ans.
  • Les vœux du conseil municipal auront lieux le mercredi 03/01/2018 à 16h.
  • La coupe de sapin de la Sarcena a été vendue pour un montant de 31212 €.
  • 8 lampadaires ont été réparés. Plusieurs platines ont dû être changées, il serait intéressant de les remplacer par des éclairages à LED. Un devis pour la mise en place d’horloges sur les lampadaires des hameaux a été demandé.
  • Une contre-expertise sera faite par les assureurs le 28/12/2017 pour évaluer les dégâts sur les buis de M. POINT.
  • Le PLU sera peut être finalisé pour juillet 2018.
  • Station : une rencontre va être organisée en décembre avec la Société astronomique de France, à Paris. 3 ou 4 personnes de l’association devraient s’y rendre en train. Le maire demande si une subvention pourrait être allouée par la commune pour ce déplacement. La somme de 600 € est votée à 9 voix pour et 2 abstentions.
  • Le portail du cimetière a été posé, la dalle pour les columbariums est coulée, ils seront installés prochainement.
  • Il y a eu 2 accidents de la route dans les gorges de Maravel cette semaine à cause du verglas. La DDE a été prévenue et une demande d’installation de glissières a été faite par la commune de St Dizier.
  • Décoration du village : les Amis de Valdrôme vont acheter de nouvelles guirlandes lumineuses et demandent à la commune de participer. La demande est acceptée.
  • Il est demandé de faire une vérification de l’état du toit de la mairie et de détruire les nids de guêpes.

Fin de la séance à 22h30

Le prochain conseil municipal aura lieu le 19/01/2018.