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CRCM du 22 juin 2018

                        COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

                                                           DU 22 JUIN 2018

Présents : J. ARAMBURU, B. LE DONNE, F. MEYRAND, C. GONDOUIN, A. MONTLAHUC, P. ALAUZEN,  C JOBARD, P. MATIGNY, M. PETITPIERRE

Absents excusés:  F. ELDIN pouvoir à C. GONDOUIN, N. BOURBIER

Préambule :

Gaël LIOTARD :

remercie le CM pour sa participation au FESTIVALDROME

propose d’organiser une fête de la musique le 21 juin 2019

propose d’organiser une fête de la bière en septembre ou octobre 2018

Approbation du CR du CM du 11 mai  2018 après corrections.

 – Aménagement du village

Subventions

Le maire annonce que la DETR a été obtenue pour un montant de 113 126,10 € (Etat)

Le total des subventions pour cette première tranche de travaux s’élève donc à 431 587,50 €

Il reste à la charge de la commune 70 726,40 € plus 38 175,76 € de maîtrise d’œuvre soit un total de 108 902,16 €.

Le calendrier prévisionnel est le suivant :

Fin septembre 2018 : restitution de l’avant projet

Mars 2019 : réunion publique

Avril 2019 : début des travaux

Fin Octobre ou début Novembre 2019 : fin des travaux

Les travaux seront interrompus en Juillet et Août 2019.

Modifications de la place du monument aux morts.

Le CM a retenu 2 propositions :

  1. Le Monument aux Morts est conservé mais les obus seraient enlevés.
  2. Monument aux Morts enlevé et installation de gradins. Une plaque commémorative

reprenant les noms de tous les morts pour la France serait installée.

Une consultation citoyenne est prévue les 3 premières semaines de juillet.

Pourront voter les personnes inscrites sur la liste électorale.

Uniformité de l’aménagement :

Des particuliers possèdent de“ petits bouts de terrains“ contigus au domaine publique.

Dans un souci d’harmonie, il sera demandé aux propriétaires l’autorisation d’aménager de la

même façon ces petites parcelles.

Les travaux seront pris en charge par la commune.

Place St Jean

Après discussion, le CM décide de demander une modification du projet pour la place St Jean.

Le choix est d’avoir 1 place “handicapé“ et 2 places “normales“ et de déplacer le banc.

La demande de modification sera notifiée à M. Patrice PIERRON.

– Grange de Corinne BERBEY

Après discussion, Corinne BERBEY accepte de vendre sa grange à la commune pour la somme de 15 000 €.

Le CM approuve l’acquisition de  la grange de Corinne BERBEY pour la somme de 15 000 € à l’unanimité.

Ce sera la possibilité d’organiser des animations et d’installer des gradins en face.

– Schéma Directeur

Le travail est commencé, notamment pour les captages et les bornes à incendie.

Sont prévus plusieurs relevés de consommation d’eau : été, automne et aussi la nuit.

Ceci pour le village comme pour les hameaux.

– Renforcement Réseau Electrique Devant Ville

Suite à la pose de panneaux photovoltaïques au gîte de TARSIMOURE, il est nécessaire d’installer un transformateur à côté du panneau d’affichage (devant le gîte).

Ce transformateur sera dissimulé au mieux.

Ceci n’entrainera aucun frais pour la Commune.

– Adhésion au RGPD (règlement Européen de protection des données personnelles)

Le Syndicat Intercommunal AGEDI (fournisseur du logiciel utilisé par la commune) propose une adhésion au service de mise en conformité avec la règlementation européenne  « RGPD » par une mise à disposition de son Délégué à la Protection des Données. Ce service est proposé gratuitement.

Le CM autorise le maire à signer la convention de mutualisation avec le Syndicat Intercommunal AGEDI et à désigner  comme DPD mutualisé M. MARTIN Jean Pierre.

– Analyse de l’air dans l’école

L’analyse de la qualité de l’air dans les écoles est une obligation communale. Le devis du Laboratoire Départemental de la Drôme est de  1 487 € HT

Le CM décide de se renseigner davantage, sur les différentes options avant de prendre une décision.

Repas à domicile

Les personnes concernées sont :

  1. GROSLONG, J-P. ODDON, P. MAGNAN, Ginette PONT, M. DE CHIVRE

Une réunion avec l’Espace Social et la CAF est prévue à RECOUBEAU.

La question y sera posée.

La commune est soumise à des normes sévères (transport, hygiène..) ce qui rend les choses

compliquées, voire impossibles.

– Divers

Salle Fernand Magnan

La salle Fernand Magnan a été louée 2 fois.

Le CM accepte à l’unanimité d’encaisser les 2 chèques de 50 €.

Boîtier 4G

Il existe de petits boîtiers mobiles à un prix d’environ 60 € + un abonnement de 5 €/mois.

Ils permettent 7 connexions simultanées.

Mais d’autres solutions existent, donc on se renseigne un peu plus.

Association BARACOUCOU

L’association remercie chaleureusement Bernard LE DONNE qui l’héberge actuellement.

Mais cette situation est provisoire et l’association cherche une solution pérenne.

Elle sollicite donc l’aide de la municipalité et se propose de rechercher ensemble une solution.

Peuplier du Fossé

Ce peuplier vieillit et de grosses branches risquent de se casser et de causer des dégâts (toitures,

véhicules, personnes..), certains riverains craignent également sa chute.

Un courrier sera envoyé au propriétaire.

FIN DU CONSEIL à 23h30

PROCHAIN CONSEIL le 24 août à 20h30