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CRCM du 13 octobre 2017

 

 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 octobre 2017
Convocation du 2 octobre 2017

Présents : J. ARAMBURU, B. LE DONNE, F. MEYRAND,  P. ALAUZEN, C.GONDOUIN,  N. BOURBIER,  P. MATIGNY, M. PETITPIERRE, C.JOBARD
Absents excusés: A. MONTLAHUC  pouvoir à F. MEYRAND, F. ELDIN

Le compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2017 est adopté à l’unanimité après correction.

Le Maire informe le CM qu’un forestier viendra le 20 octobre pour voir les coupes affouagères des personnes souhaitant faire couper leur bois. Il leur proposera un devis.

1-Aménagement du village
Le Département ne subventionnera des travaux qu’à hauteur maximum de 500 000 € HT. Il faut donc prioriser les travaux.
Une première tranche peut être demandée aujourd’hui. Les autres tranches seront demandées dans les années futures.

Le Maire a demandé un nouveau devis au paysagiste :

  • Place St Jean : 181 150.00 € HT
  • Le quartier du Serre : 104 681.00 € HT
  • La rue Haute et les 2 cantons : 170 818 € HT

Soit 456 649 € HT, plus 45 664.90 € HT  de divers et imprévus10% d’où un total de 502 313.90 € HT, 602 776.68 € TTC.
Les  honoraires de maîtrise d’œuvre : 37 171.23 € HT.
La mise en discrétion des réseaux secs Télécom, la réfection intérieure des toilettes publiques et la mission CSPS (Coordination Sécurité et Protection de la Santé) ne sont pas comprises dans ces coûts.
Le CM accepte d’envoyer ce devis au département à l’unanimité, sachant que ce n’est qu’une demande de subvention. Le projet devra être affiné.

2- Station de Valdrôme
Le Maire a rencontré le Président de la SAF qui lui a proposé la création d’une « cité des Étoiles » et de l’aider à monter un projet.
Le Maire, le 1er adjoint et Patrick ALAUZEN ont rencontré M.P MOUTON, Présidente du Conseil Départemental,  LAURENT LANFREY, en charge de l’économie, du tourisme et de l’emploi  et Patrick MEHIDI, directeur des stations. Ils ont été réceptifs à ce projet mais il faut que la CCD soit impliquée et il faut monter un cahier des charges.
La CCD est prête à s’impliquer techniquement mais pas financièrement.
Le Département est prêt à s’impliquer financièrement dans l’étude.
Il faut donc monter un projet avec la SAF, la CCD et le Département.

3-Admission en valeur
Le Maire présente au CM les admissions en non valeur proposées par la perception pour  un total de 1053.17 €.
Le CM accepte de passer ces sommes en non valeur à l’unanimité.

4– Intervention musicale
Le coût de l’intervention de JD WESTPHAL est de 440 €.
Le CM accepte à l’unanimité.

5- Affermage Valdrôme Nature Sport et Tourisme
L’affermage du gîte, tennis et camping est de 500 €.
Le CM accepte le montant de l’affermage à l’unanimité.

6- Questions diverses

  • La borne à incendie de Vaugelas ne fonctionne plus. Elle est à changer. L’entreprise B.C.B sera sollicitée.
  • 2 extincteurs sont à changer suite à la vérification.
  • LEGAUT a bientôt terminé la numérisation des réseaux. Certaines vannes ont été découvertes.
  • Valérie MAGNAN a repris l’archivage.
  • Motion eau et assainissement : F. MEYRAND propose au Conseil Municipal de voter une motion pour le maintien des compétences eau et assainissement dans les compétences optionnelles des communautés de communes et des communautés d’agglomérations : Adoptée à l’unanimité
  • Motion loup : F. MEYRAND propose au Conseil Municipal de voter une motion pour la prise en compte des propositions des éleveurs dans le plan national LOUP 2018-2023 : La motion est adopté à 6 voix pour,  4 abstentions et  1 voix contre.
  • Hôpital de DIE : le renouvellement de l’autorisation a peu de chance d’être accordé par l’ARS. Si la maternité ferme, la chirurgie ferme également !!!