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CR du CM du 14 aout

Mairie de VALDROME

26310 VALDROME

 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL     DU 14 AOUT 2015

Convocation du 3 août 2015
Présents 
: Jean ARAMBURU, Bernard LEDONNE, Florence MEYRAND, Florence ELDIN, Nicolas BOURBIER, Patrick ALAUZEN, Philippe MATIGNY, Annie MONTLAHUC

Excusés : Céline GONDOUIN, excusée, Michel PETITPIERRE, pouvoir à Nicolas BOURBIER, Christian JOBARD
Secrétaire de séance : Florence MEYRAND
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL PRECEDENT
Le compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2015 est adopté à l’unanimité.
Après accord du Conseil Municipal l’ordre du jour est modifié :
V –  EMPLOYE COMMUNAL

Isabelle BOULAIS a décidé de ne pas poursuivre son travail au sein de la Commune. Il faut donc la remplacer en associant ce poste à celui du périscolaire.

Dorien GEERAERTS est intéressée par ce travail. Elle devrait pouvoir commencer le 24 septembre pour la commune.
VI – DEMANDE DE SCOLARISATION
Le Maire fait lecture d’un courrier de M. et Mme BREGON Loïc et Emmanuelle demandant l’autorisation de scolariser leur enfant Adèle à Valdrôme. Elle dépend normalement de l’école de Bellegarde.

Le Conseil Municipal n’a pas de décision à prendre. Il peut seulement donner un avis.

Le Conseil Municipal demande au Maire de rencontrer les Maire de St Dizier et Bellegarde et donne un avis favorable à condition que l’école de Bellegarde ne soit pas mise en danger, et que le transport scolaire mis en place à St Dizier ne soit pas mis en péril.

La maîtresse, Véronique ARAMBURU rappelle, que les parents des enfants de grande section doivent venir inscrire leur enfant à l’école.
IV –  STATION DE VALDROME
La pétition fonctionne bien et a obtenu environ 1500 signatures sur internet (plus les signatures papier
Le Maire propose de créer une commission pour avancer et faire des propositions au Conseil Départemental. Son Président, P. LABAUNE, a laissé au Maire jusqu’à Noël pour faire ces propositions
Bernard propose de refaire un courrier demandant le gel de la fermeture pour nous permettre de faire les propositions.
Il faut obtenir les comptes exacts de la station et récupérer l’étude d’impact de 2011.Il faut faire jouer les atouts de la station.

Peut être pourrait on demander au ministère de l’égalité des territoires et au ministère de la jeunesse et des sports une aide.

Il faut également contacter l’Alpes du Grand Serre et Céüze.
La lettre ouverte à M. LABAUNE sera publiée dans la presse. Il sera demandé que le fonctionnement de la station soit inclus que dans la préparation du budget départemental 2016.
II –  REGLEMENT PLU
Le Maire projette le règlement du PLU.
Arrivée de C. JOBARD à 21h53.
Une première approche est faite. Une étude plus précise sera faite car des modifications sont à apporter.
III – DEVIS RUES DU VILLAGE

Les devis ne sont pas arrivés !
Le Conseil Municipal demande au Maire de contacter l’assurance pour le sol de la cour de l’école qui vieillit très mal et se dégrade rapidement.
VII – ABRI MATERIEL

Le Conseil Municipal décide , vu les travaux importants à venir déjà prévus, de faire un minimum de travaux sur le hangar du Bourg, afin de pouvoir y ranger du matériel communal.
VIII – QUESTIONS DIVERSES
– L’Oustaou :

Les devis pour la VMC :
– ARTISAN ENERGIES : 5226 € HT

– REGAL : 5236 € HT
La proposition de ARTISAN ENERGIES est plus intéressante au niveau technique.

L’organisme de contrôle a été payé à 50 % par Christian et Françoise (SOCOTEC) soit 600 €.
Les devis pour la partie électrique :

– ARTISAN ENERGIES : 4405.75 € H
– REGAL : 3533 € HT

Le Conseil Municipal décide d’accepter la proposition de ARTISAN ENERGIES pour la somme de 5226 € HT pour la VMC.
– Mise en non-valeur : Le Conseil Municipal doit délibérer, sur demande de la perceptrice, pour passer la somme de 1208.46 € en non valeur sur le budget communal, et de 480.62 € sur le budget eau et assainissement
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
– Commission gérontologie :

Florence ELDIN présente octobre bleu : Il s’agit d’activités sur un mois.
Florence a réservé les dates suivantes :

– samedi 10 octobre de 15h30 à 16h30 : Il s’agit d’une activité sur le langage des signes, salle Fernand Magnan (Maximum 10 à 15 personnes),
– mardi 20 octobre de 14h30 à 16h : Lecture musicale avec JP TUTIN (poésies, chansons),
– samedi 24 octobre de 14h à 16h avec la Cie des opposés : Atelier du corps, mouvement, bien être.
– Ordures ménagères :
Les containers seront mis en place en octobre. Les bacs actuels seront transférés sur le site des nouveaux containers.
– Une expertise sur la digue de Devantville sera faite le 2 septembre. Les responsabilités seront alors déterminées.
Groupama a fait une remise de 800 € sur les contrats de la Commune.
– Les vannes d’eau sont proporiété de la Commune. Il est interdit aux administrés d’y toucher.