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CR du 4 septembre 2015

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

DU 4 SEPTEMBRE 2015

Convocation du 29 août 2015
Présents 
: Jean ARAMBURU, Bernard LEDONNE, Florence MEYRAND, Florence ELDIN, Nicolas BOURBIER, Patrick ALAUZEN, Philippe MATIGNY, Céline GONDOUIN, Michel PETITPIERRE
Excusés :, Annie MONTLAHUC, pvr à Florence MEYRAND

Secrétaire de séance : Florence MEYRAND

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL PRECEDENT
Le compte rendu du Conseil Municipal du 14 août est adopté à l’unanimité.

2 –  DOTATION CANTONALE VOIRIE 2016 : RUE HAUTE
Le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise E26 qui s’élève à 59 208,00 € HT soit 71 049,60 € TTC pour les travaux de réfection de la Rue HAUTE.Le Conseil Municipal accepte de demander la subvention sur la base de ce devis à 10 voix pour et une abstention.
Le Conseil Municipal décide un ordre de priorité dans les travaux de voirie car toutes les subventions ne seront probablement pas obtenues :
Mur et escalier de l’école
Rue Barachi
Rue Haut
Parking du Cheylard
Cimetière

3 – DOTATION CANTONALE PATRIMOINE 2016 : L’OUSTAOU : VENTILATION ET INSTALLATION ELECTRIQUE
Le Maire rappelle le montant des devis pour les travaux électriques de l’Oustaou     ARTISAN ENERGIES : 4405,75 € H
REGAL : 3 533,00 € HT
Après avoir étudié les deux devis en détail celui de ARTISAN ENERGIES est plus complet.
Le Conseil Municipal décide de demander la subvention sur la base du devis de ARTISAN ENERGIES.
4 –  REGLEMENT PLU
Une commission se réunira vendredi  11 septembre 2015 à 9 heures pour relire et modifier si besoin le règlement du PLU.
5 –  Employee communal :
Dorien GEERAERTS a commencé à travailler le 24 août pour la commune et le 1er septembre pour l’Association des Amis de l’Ecole.
Un contrat de saisonnier a été fait jusqu’au 30 novembre.

6 – ASSAINISSEMENT : LE CHEYLARD
Une réunion est prévue avec l’associé de KERWILLER le 25 septembre 2015 à 18heures dans la salle de F Magnan. Il serait souhaitable qu’un maximum d’habitants du Cheylard soit présent.
7 – STATION

Le Maire a contacté Gilbert BOUCHET qui a envoyé un courrier de soutien pour la station de VALDROME à M. LABAUNE.
La rencontre avec Mme THOMAS, Sous Préfet de Die, n’a rien donnée.
D. GUILLAUME apporte son soutien.
Il faut désormais créer un comité de soutien ou une association de défense de la Station loi 1901
Le Maire a rendez vous avec Hervé MARITON le 11 septembre.
L’ANEM a été contactée pour avoir son soutien.
Le Maire demandera à la CCD et à l’Office du tourisme de prendre une motion de soutien.

Le Conseil Départemental ne nous a toujours pas fourni les comptes administratifs et les grands livres demandés depuis juillet, malgré une relance faite par lettre recommandée avec accusé de réception au mois d’août.
8 – ARBRES A COUPER
Certains arbres sont à couper au cimetière. Il faudrait également couper l’arbre situé à côté du monument aux morts car ses racines soulèvent le goudron et atteignent bientôt la barrière du monument.

Le Maire a pris contact avec Pascal ANDRE de Beaumont en Diois, spécialisé dans ce travail.

9 – FIBRE OPTIQUE
La CCD demande, en vue de la mise en place de la fibre optique, un adressage postal. Elle propose d’aider les communes dans leur démarche

10 – QUESTIONS DIVERSES
Le Maire propose au Conseil Municipal de prendre une motion de soutien aux éleveurs face à la prédation du loup. Il s’agit de la motion du Col du Glandon. La motion est adoptée à 7 voix pour, 1 abstention et 3 contre.
– Vente de bois :
L’ONF propose à la Commune de vendre 1386 m3 de hêtre et 999 m3 de pin.
Le Conseil Municipal décide de donner mandat à l’ONF pour fixer le prix de retrait des lots.
– Yohann BISHOP démonte actuellement l’antenne TDF.
– La CCD propose aux conseils municipaux de participer à la création du schéma de cohérence territorial intercommunal.
– Devantville : L’expert de M. TRICOT et Mme DENISET s’est rendu sur la digue le 2 septembre, mais cet expert n’est pas spécialisé en dommages. Par conséquent une nouvelle expertise doit avoir lieu le 21 septembre.