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CR du 23 octobre 2015

 

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAl  DU 23 OCTOBRE 2015

 Convocation du 19 octobre 2015

 Présents : Jean ARAMBURU, Bernard LEDONNE, Florence MEYRAND, Nicolas BOURBIER, Patrick ALAUZEN, Philippe MATIGNY, Annie MONTLAHUC, Michel PETITPIERRE, pouvoir à Nicolas BOURBIER, Christian JOBARD, Florence ELDIN

Excusés : Céline GONDOUIN, excusée,
Secrétaire de séance : Florence MEYRAND
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL PRECEDENT
Le compte rendu du Conseil Municipal du 14 août 2015 est adopté à l’unanimité.
II –  ARCHIVAGE
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a contacté Valérie MAGNAN pour classer les archives communales. Elle viendra en mairie le 2 novembre avec M. JOURNÉ des archives départementales.
III – INDEMNITE DU COMPTABLE
L’indemnité du comptable pour l’année 2015 se monte à 403.93 € brut.

Le Conseil Municipal accepte le versement de l’indemnité de la perceptrice pour un montant de 403.93 € brut à l’unanimité.
IV –  NATURA 2000
Le Maire rappelle au Conseil Municipal sa décision de ne pas retirer l’animation de Natura 2000 à l’ONF lors de sa séance du . Il se trouve que l’ONF n’est pas très intéressée par ce travail.

Aucelon, Lus La Croix Haute et Valdrôme vont donc mutualiser ce service par l’intermédiaire de la Communauté des Communes qui va embaucher une personne. Ce travail est financé) 100% par l’État. La personne recrutée travaillera pour ¼ de temps à Valdrôme, ¼ de temps à Aucelon et pour ½ temps à Lus.
V –  ASSAINISSEMENT
Le 25 septembre, les habitants du Cheylard se sont réunis pour consulter les plans et les corriger. A. RICHARD, collaborateur de M. KERWILLER, les a ensuite mis à jour.
(Arrivée de Florence ELDIN)
Le coût de ces travaux est de 466 946.93 euros HT.

La commune doit demander les subventions sur la base de ce devis à l’État (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux), au Département, à l’Agence de l’Eau, et aux Parlementaires (Réserve Parlementaire).
Le Conseil Municipal accepte de faire les demandes de subventions sur la base de ce devis et précise que les travaux ne seront réalisés que sous réserve de l’obtention des subventions.

III – DEMATERIALISATION DES ACTES
La Commune doit dématérialiser les pièces justificatives jointes à la comptabilité, ainsi que les actes transmis à la Préfectures (délibérations, arrêtés)
Le Conseil Municipal accepte que la Commune passe à la dématérialisation des pièces justificatives et des actes.
VII – ADRESSAGE POSTAL

La Communauté des Communes demande que les Communes mettent en place l’adressage postal pour le déploiement de la fibre optique.

Patrick ALAUZEN et Philippe MATIGNY s’occuperont du Cheylard.

Florence ELDIN et Bernard LE DONNE s’occuperont du Bourg.

Il sera demandé à Jeannine CARLES  si elle veut bien s’occuper de Rossas.
VIII – AGENCE DE L’EAU
Les factures de l’Agence de l’Eau concernant la pollution domestique et l’entretien des réseaux se montent respectivement à 4077 € et 2184 €.

Le Maire a renvoyé un courrier et l’Agence de l’Eau qui a revu ces factures à 3362 € et 731€
Les dernières analyses d’eau sont toutes bonnes.
Il faudrait nommer un responsable des vannes au Cheylard pour éviter que tout un chacun ne touche aux vannes au risque de les casser. Patrick ALAUZEN est nommé responsable.

IX – CONVENTION DENEIGEMENT
4 personnes ont signé un convention avec la Commune pour le déneigement : Nicolas BOURBIER, Alain RASCLARD, Thierry MORENO, Nicolas GONDOUIN.

X – LOCATION T3
Le T3 au dessus de l’École a été mis à la location sur le Diois.
XI – PLU
Les corrections ont été apportées et envoyées à M. CROUZET
Une nouvelle étude sur l’impact environnemental doit être réalisée.
Le règlement sera ensuite porté à connaissance et mis à l’enquête publique.

XI – DEFIBRILLATEUR

A voir plus tard avec Céline
XII – CIMETIERE
Florian peint le portail après l’avoir redressé. 3 arbres ont été coupés (y compris celui du monument) pour 600 € par Pascal ANDRE.
Annie demande que les travaux prévus au cimetière soient une priorité.

XIII- AFFERMAGE COMMUNE – SYNDICAT D’INITIATIVE 2015-11-07
Le Conseil Municipal maintient la somme de 500 € pour l’affermage du Syndicat d’Initiative.
XIV – QUESTIONS DIVERSES

– Une formation pour l’entretien de la station d’épuration est proposée à Florian

– L’expertise sur la Digue a eu lieu.

– Les containers sont tous en service. Le Maire attend les visuels.

– Le Maire a eu un contrôle sur les travaux du temple et sur la piste réalisée pour les coupes affouagères.

– La cérémonie du 11 novembre aura lieu à 11 heures.

– Semaine Bleue : la dernière visite est annulée car il n’y avait pas assez de monde lors des deux premières activités.
XV -. STATION DE VALDROME
Le Maire propose de créer un groupe de travail pour évaluer et proposer des solutions.

Il faut ouvrir le comité de soutien aux extérieurs, comme Isabelle BIZOUARD, Neila AMARA, VALLET Sylvain, Olivier AUBERT, anciens directeurs…