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CR du 12 février 2016

Mairie de VALDROME

26310 VALDROME

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 FEVRIER  2016

Convocation du 8 février 2016

Présents : Jean ARAMBURU, Bernard LEDONNE, Florence MEYRAND, Nicolas BOURBIER, Patrick ALAUZEN, Annie MONTLAHUC, Christian JOBARD, Florence ELDIN, Céline GONDOUIN, Philippe MATIGNY

Excusés : Michel PETITPIERRE

Secrétaire de séance : Florence MEYRAND

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL PRECEDENT

Le compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2015 est adopté à l’unanimité.

II –  DEMANDES DE SUBVENTIONS

Le conseil municipal décide de verser les subventions suivantes :

–          Les Amis de Valdrôme : 500 €

–          Association Etincelle : 40 €

–          APACH : 50 €

–          Croix Rouge : 40 €

–          Association Vivre à Domicile : 150 €

–          JPA : 50 €

–          Ophrénie théâtre : 800 € (8 pour, 2 abstentions)

–          Lira Luc : 40 €

–          1, 2, 3 soleil : 50 €

–          Service de remplacement des agriculteurs : 40 €

–          SI de Valdrôme : 1500 €

–          COHD : 500 €

–          US Die Hand: 40 €

–          Association protestante d’entraide dioise : 40 €

–          La Drômoise : 40 €

III – ADRESSAGE POSTAL

Bernard, Florence, Patrick et Jeannine ont terminé le travail de préparation.

Une réunion aura lieu demain samedi à 10 heures en mairie pour finaliser le travail notamment concernant le choix des panneaux, des matériaux …

IV –  AUTOMATICITÉ DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES MAIRES

Le Maire informe le Conseil Municipal que depuis le 1er janvier 2016 les indemnités de fonction des maires sont obligatoirement fixées au taux plafond soit 17% de l’indice 1015.

V –  PARTICIPATION AUX FRAIS SCOLAIRES DE LUC EN DIOIS

La participation de la Commune pour les frais de fonctionnement de l’école de Luc en Diois s’élèvent à la somme de 6 876.16 €.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de verser la somme de 6 876.16 € à la commune de Luc En Diois.

 VI– PLU

Le Maire informe le Conseil Municipal que le devis pour l’étude environnementale est 2 313.00 € TTC.

VII – SERVIC D’INSTRUCTION MUTUALISÉ

Le Maire informe le Conseil Municipal que le service d’instruction mutualisé fonctionne bien et que le coût estimé au départ se rapproche de la réalité.

VIII – MAISON VILLEMANT

Les experts ont conclu que les travaux d’assainissement faits en 2002 ne peuvent pas être à l’origine de la fissure de la maison de monsieur Villemant.

IX – ÉCLAIRAGE PUBLIC

8 lampes sont à remplacer. Artisan Énergies devrait les changer sous peu.

Le Maire lui posera alors les questions évoquées lors du précédent conseil au sujet des différents moyens permettant de faire des économies d’énergies sur l’éclairage public.

X – STATION DE VALDROME

Le Maire a rencontré l’Association Départemental du Tourisme.

Un cahier des charges doit être réalisé afin de présenter un projet structurant pour la station.

Jeannot va rencontrer le Président de l’ANEM, Laurent WAUQUIEZ.

XI – QUEL SCOT

Le Maire fait un résumé de la réunion qui s’est déroulée le 27 janvier à Luc en Diois au sujet de la réflexion engagée sur le périmètre du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale et de son périmètre).

XII – QUESTIONS DIVERSES

-Les Os posés : Il s’agit d’une Cie artistique qui souhaiterait intervenir à Valdrôme, sur un travail     de mémoire. Ils voudraient entrer en contact avec différentes personnes et ensuite transposer ces  rencontres artistiquement.

Une demande de subvention doit être faite à la Fondation de France.

Le Conseil Municipal est d’accord pour soutenir cette Cie dans sa demande de subvention.

–          Le pont de la Drôme : Les travaux doivent commencer le 14 mars. Le terrain de M. GROS et le camping seront utilisés par l’entreprise durant les travaux.

Un festival de musique aura lieu à la station les 19-20 et 21 août.

Une demande pour le logement au dessus de l’école a été reçue en mairie.

–          Une réunion pour le Contrat de progrès proposé par l’Agence de l’eau est prévue le 17 février.

–          Réunion cantonale : Elle aura lieu le 11 mars à 14h30 à Miscon.

–          Collectif Stop Tafta : Florence Eldin présente une délibération pour se positionner hors zone Tafta. Cette délibération sera transmise au Conseillers et mise à l’ordre du jour de la  prochaine séance du  conseil municipal.

Le prochain Conseil Municipal est fixé au 25 mars 2016.

La séance est levée à 23 heures.