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CR 2 septembre 2016

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

DU 2 SEPTEMBRE 2016

 

Convocation du : 22 août 2016

Présents : Patrick ALAUZEN, Jean ARAMBURU, Christian JOBARD, Bernard LEDONNE, Philippe MATIGNY, Florence MEYRAND, Michel PETITPIERRE, Nicolas BOURBIER

Absentes excusées: Annie MONTLAHUC absente excusée pouvoir à Florence MEYRAND,  Céline GONDOUIN pouvoir à Nicolas BOURBIER,  Florence ELDIN

Secrétaire de séance : Michel PETITPIERRE

1 – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal précédent

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2016 après corrections.

2 – Coupes de bois

Dans le cadre de l’aménagement de la forêt de VALDROME, l’ONF signale que plusieurs parcelles devraient être mises en vente :
Les parcelles 15 et 16 sont constituées de pins et de fayards.
Ces deux parcelles ne peuvent se vendre actuellement et l’ONF conseille d’attendre.
Les parcelles 101 à 104 constituées de sapins devraient être mises en vente pour des problèmes sanitaires.  L’ONF   les mettrait en vente le 27 septembre 2016 et de proposerait un  le prix de retrait.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité que L’ONF lance l’appel le 27 septembre 2016 et propose le prix de retrait.

3    –  Columbarium :

L’entreprise B.C.B propose un devis pour 6 casiers granit pour 6876 € TTC.
Mme DIDIER-BOUILLANE propose un devis avec plusieurs possibilités pour des cases en granit :

–       6 casiers roses :            1960 € HT       soit      2352 € TTC

–       6 casiers bleus :            1750 € HT       soit      2100 € TTC

–       9 casiers roses :            5380 € HT       soit      6456 € TTC

–       9 casiers bleus :            4700 € HT       soit      5640 € TTC

–   12 casiers roses :          4980 € HT       soit      5976 € TTC

–       12 casiers bleus :          4250 € HT       soit       4250 € TTC

Il faut ajouter à ces montants  320 euros HT de socle pour recevoir le columbarium.
Le Maire demandera une subvention au Conseil Départemental sur la base du devis de Mme DIDIER-BOUILLANE pour 2 x 6 casiers bleus pour un montant de 3500 € HT ainsi que les travaux pour l’accès au cimetière et le portail :7950€ HT soit au total :11450 € HT

4Adressage postal
Le CM enverra un courrier à tous les habitants pour indiquer à chacun son adresse définitive.
Il faudra ensuite informer la Poste, les Impôts, …
Il n’est pas possible d’obtenir de subvention car la facture n’atteint pas 3000€

5 – Hangar du Bourg

Ce hangar appartient à la commune.
Il faut le remettre en état et le fermer.
Il serait bien d’avoir deux ouvertures : 1 côté Bourg et 1 côté terrain de jeux et de mettre l’électricité
Le Conseil Municipal décide de réfléchir sur l’utilisation de ce bâtiment

6 – Ecole

L’école reçoit cette année 14 enfants :
2 enfants du Cheylard sont partis et 1 enfant est arrivé.
Le mur  de la cour a été crépi, l’escalier a été arrangé.
Il reste à crépir le local abritant le matériel de sport et à refaire la barrière côté rue Paillouse

7 – Plantation d’arbres
Le Conseil Départemental a versé la somme de 560 € pour compenser la coupe des tilleuls lors de la reconstruction du pont de la Drôme.
Cette somme pourrait servir à acheter des arbres et à les planter au terrain de jeu de Devant Ville.
Il sera demandé à Hervé SEAUVE s’il peut préparer les trous.
Le Maire demandera des devis pour les 4 arbres.

8 – Appartement n° 57 Rue Paillouse
Les locataires s’en vont. Cet appartement dispose de 3 petites chambres, d’une grande salle, d’une cuisine et d’un garage.
Le loyer est de 360€.
Le Maire fera paraître une annonce dans le Diois.

9 – Questions diverses

  • La Commune est sollicitée pour adhérer à l’Association des Communes Forestières.
    Les informations sont insuffisantes pour y adhérer.
  • Stationnement Place St Jean
    Il serait bien de rendre la place piétonnière pendant les vacances d’été et de réfléchir à un plan de circulation et de stationnement sur le village pour 2017.
    Une place « Handicapé » sera prévue aux normes.
    Les possibilités de stationnement sont :

L’Ubac St Jean qui serait à sens unique
La route nouvelle en installant une barrière
La place du Fossé réaménagée.

  • BREZES
    M. RATOUIS souhaite acheter un terrain communal (parcelles 30 et 39)>
    Conseil Municipal est d’accord sur le principe pour vendre ces deux petites parcelles.
       Un prix lui sera proposé.
  • Les Os Posés
    Suite à leur dernière intervention, ils souhaitent venir au prochain CM pour expliquer leur position.
    Leur demande est acceptée.
  • Assainissement du Cheylard
    Le dossier de demande de subvention dans le cadre de soutien à l’investissement a été déposé
  • Demande de M. REGIMBEAU
    M. REGIMBEAU demande de rendre son terrain du Cheylard constructible dans le futur PLU. Sa demande sera étudiée.
  • La grange du Sapey
    Demande de la transformer en habitation.
    Il y a les problèmes d’alimentation en électricité et en eau et l’obligation de la déneiger la route.
    Il est possible d’indiquer des réserves sur le PLU

Prochain Conseil municipal : le 4 novembre 2016 à 20h30

La séance est levée à 22h35